BPS Avocats

C’est en 1982 que Maître Jean-François BULLE, alors Conseil Juridique et Fiscal, mais aussi Docteur en Droit et Professeur à l’Université de Franche-Comté, décide de créer son cabinet à BESANCON.

Fort de son indépendance et de la rigueur de son approche, Maître Jean-François BULLE va rapidement gagner la confiance de nombreuses PME / PMI de la région Franche-Comté, en les conseillant et les accompagnant à chaque étape importante de leur vie et de leur développement.

Il est rejoint en 1995 par Maître Olivier PITTET, bisontin d’origine et ayant fait ses armes dans un important cabinet d’affaires à LYON.

En 1998, les deux hommes s’associent et fondent la société d’avocats actuelle ; le développement s’accélère et le cabinet se structure progressivement.

En 2008, Maître Jean-François BULLE tire sa révérence après près de 35 années d’exercice.

Maître Alexandre SUTTER, né à Besançon et avocat déjà très expérimenté, lui succède alors.

En 2011, nous faisons l'acquisition de la clientèle de Maître Robert PIERRETON, avocat d’affaires à BESANCON et reprenons, à cette occasion, plus de 120 nouveaux clients.

En 2012, nous ajoutons une « corde à notre arc » en élargissant notre offre de conseils et services en droit social, en plus de nos activités traditionnelles en droit des sociétés, droit fiscal et droit des affaires.

Maître Nicolas LEGER, lui aussi bisontin, vient ainsi renforcer notre équipe, après plus de dix années d’expérience réussie au sein d’un cabinet national.

En 2013, nous quittons le centre ville de BESANCON pour nous installer sur une zone plus attractive et accessible, en construisant des locaux modernes et indépendants.

En 2015, Maître Nicolas LEGER devient associé du cabinet.

Au cours de la décennie écoulée, notre structure a poursuivi son développement et le renforcement de ses équipes, par l'intégration progressive de jeunes avocats collaborateurs.

Maître Emeric FAVRE devient associé de notre cabinet en 2019, après y avoir initié la création d'un département spécialement dédié au droit fiscal, aux contrats d'affaires et aux transmissions internationales. 

Après une expérience réussie au sein d'un cabinet national et après avoir codirigé un cabinet régional de droit des affaires, Maître Céline COMTE a rejoint la direction du Cabinet BPS au début de l'année 2020, et s'est associée en 2022.

Telle est, en quelques lignes, l’histoire de notre entreprise… au service de la vôtre !

Le Cabinet BPS (fort d’une quinzaine de collaborateurs rompus au travail en équipe au service de ses clients) est implanté à Besançon depuis plus de 30 ans.
Les associés et les collaborateurs, pour la plupart originaires de Franche-Comté, connaissent bien la région ainsi que son tissu économique et ses spécificités.

Passionnés par l’entreprise et l’entreprenariat, nous tenons à être proches de nos clients ; c’est à nos yeux, la clé d’un service efficace et de qualité, ainsi que d’un partenariat durable.

Le cabinet ne livre pas de solutions « standard » à ses clients. Nous estimons que chaque problématique est différente et appelle en conséquence des solutions imaginatives, pragmatiques et adaptées.

Nous connaissons bien nos clients, parce que nous pensons que bien les conseiller, c’est d’abord bien les connaître dans leurs entreprises et leurs métiers.

Nous nous inscrivons donc, chaque fois que possible, dans une relation à long terme, gage selon nous d’efficacité et d’adaptabilité de nos services.

Bien connaître nos clients, c’est aussi les accompagner dans leurs implantations à l’extérieur de la région et à l’international.

Le Cabinet BPS est totalement indépendant. Sa seule volonté est de conseiller le plus efficacement possible ses clients, en leur offrant la compétence interne ou externe au cabinet, la mieux adaptée à leurs besoins et leurs projets.

Enfin, la taille humaine du cabinet, que nous souhaitons préserver, nous permet d’offrir à nos clients stabilité et efficacité dans le suivi de leurs sociétés.

Notre cabinet accompagne les entreprises dans tous leurs projets de création, acquisition, développement et de transmission ou reprise :

CREATION ET SUIVI JURIDIQUE DES ENTREPRISES :

• Accompagnement du créateur d’entreprise dans son projet.
• Constitution de tous types de sociétés civiles ou commerciales.
• Suivi juridique : secrétariat juridique, formalités légales.
• Elaboration de schémas d’organisation, restructuration de sociétés.
• Organisation de groupes (création de holding, filialisation, optimisation des flux intragroupes).
• Optimisation des flux de rémunération des dirigeants.
• Fusion, scission, apport partiel d’actifs.

ACTIONNARIAT :

•  Gestion des relations entre associés, mise en place de pactes, accords et conventions de tous types.
• Emissions de valeurs mobilières diverses (actions de préférence, valeurs mobilières composées, obligations, etc…).
• Opérations de prise de participations (LBO, capital-investissement, capital-risque, etc…).

ACQUISITION / CESSION D’ENTREPRISES :

•  Organisation de la confidentialité, mise en place de data room.
•  Missions d’audits d’acquisition, de conformité.
•  Elaboration de lettre d’intention, accord et convention de cession.
•  Optimisation des schémas de reprise.
•  Fusion, acquisition, prises de contrôle, opération de transmission, LBO.
•  Constitution de Joint-Venture.

DROIT COMMERCIAL :

•  Cession de fonds de commerce et de clientèle ou patientèle.
•  Conclusion de baux commerciaux ou professionnels.
•  Mise en location-gérance de fonds de commerce.
•  Elaboration de diverses conventions et accords d’entreprises.
  
  

CONSEIL EN DROIT FISCAL

> FISCALITE DES ENTREPRISES :

• Détermination du résultat fiscal des entreprises assujetties à l’IS.
• Gestion fiscale des groupes et de l’intégration fiscale.
• Aspects fiscaux des opérations d’acquisition, cession, restructuration et de toutes autres opérations réalisées par les sociétés.
• Stratégies d’optimisation et conception de schémas d’organisation.
• Préparation et suivi des demandes d’agrément et de rescrit.

• Organisation des flux de revenus internationaux.
• Détermination et suivi des politiques de prix de transfert.

> FISCALITE DES PARTICULIERS :

• Transmission ou restructuration de patrimoines privés et professionnels.
• Optimisation de la situation patrimoniale des dirigeants d’entreprise.
• Déclarations d’impôt sur le revenu et d’impôt de solidarité sur la fortune.
• Régularisation de situations fiscales non conformes.

CONTENTIEUX FISCAL (ENTREPRISES ET PARTICULIERS)

• Participation aux réunions d’ouverture et de synthèse des contrôles.
• Analyse des pièces de procédure émises par l’Administration et élaboration de réponses circonstanciées.
• Assistance et représentation dans le cadre de rendez-vous en présence des Services Fiscaux, devant la Commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires, et devant la Commission départementale de conciliation.
• assistance et représentation devant les juridictions du premier et du second degré de l’ordre administratif et judiciaire. 

Notre cabinet accompagne les entreprises et les chefs d’entreprises dans tous leurs projets relevant du droit des affaires ou du patrimoine.

• Organisation de la détention de l’immobilier d’entreprise.
• Optimisation de la gestion et de la transmission du patrimoine privé et professionnel du chef d’entreprise (donation, régime matrimonial, pacte Dutreil…).
• Mise en place de sociétés de gestion patrimoniale.

Nos domaines d'intervention :

• Accompagnement dans la prévention des difficultés des entreprises (mandat ad hoc, conciliation).
• Assistance des entreprises dans le cadre des procédures de sauvegarde, de redressement et de liquidation judiciaires.
• Accompagnement dans l'élaboration de plans de redressement par voie de continuation et de cession.
• Assistance dans le cadre de la reprise d'entreprises en difficultés.

Accompagnement dans le cadre de :

• litiges commerciaux.
• contentieux des baux commerciaux.
• cautions personnelles du dirigeant.
• mise en jeu de garanties d'actif et de passif.
• litiges entre associés.