Droit du travail et de la sécurité sociale
BPS Avocats conseille les employeurs au quotidien, pour améliorer leurs pratiques et les assister dans la résolution des litiges individuels ou collectifs.
Notre intervention couvre l’ensemble des problématiques sociales de l’entreprise, du conseil préventif au contentieux.
Droit du travail
BPS Avocats intervient aux côtés des dirigeants et responsables RH pour sécuriser les relations individuelles et collectives de travail, dans le respect du cadre légal et conventionnel.
Relations individuelles
Le cabinet conseille les employeurs dans toutes les étapes de la relation de travail, de l’embauche à la rupture du contrat :
- Rédaction et modification des contrats de travail.
- Procédures disciplinaires et ruptures du contrat de travail.
Relations collectives
BPS Avocats accompagne les entreprises dans leurs échanges avec les instances représentatives et les organisations syndicales, ainsi que dans la gestion des accords collectifs :
Rédaction, négociation et interprétation des accords collectifs.
Relations avec les instances de représentation du personnel.
Mouvements sociaux et conflits collectifs.
Durée du travail.
Formation professionnelle.
Contentieux collectifs.
Hygiène et sécurité
Le cabinet conseille les employeurs sur la prévention des risques professionnels et les accompagne dans leurs démarches auprès des institutions compétentes :
Information – consultation du CSE.
Accompagnement dans l’évaluation des risques professionnels.
Prévention et gestion des risques, notamment psychosociaux.
Conseil et accompagnement en situation de harcèlement ou de discrimination.
Suivi des contrôles de l’inspection du travail.
Gestion de situations particulières (handicap, télétravail…).
Relations avec l’administration du travail.
Restructurations et plans sociaux
Lorsqu’une restructuration affecte les équipes, BPS Avocats est aux côtés des employeurs pour les conseiller et sécuriser les décisions à prendre :
- Audits sociaux.
- Licenciements économiques.
- Transferts d’entreprise.
- Procédures collectives.
- Contentieux collectifs.
Protection sociale et sécurité sociale
Le cabinet conseille les entreprises dans la gestion de leur protection sociale et dans la contestation des décisions des organismes compétents :
- Régimes de prévoyance, frais de santé, retraite complémentaire.
- Épargne salariale.
- Accompagnement lors des contrôles de l’URSSAF.
- Contentieux du redressement URSSAF.
- Contestation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Formation
Le cabinet organise des formations sur mesure en droit du travail ou de la sécurité sociale adaptée à votre activité et votre organisation.
